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Conditions générales de vente

Designer et fabricant de luminaires haut de gamme, d’Armes crée des lampes originales et personnalisables, fabriquées sur commande à Montréal.

Définitions

Dans le but d’alléger le texte suivant le terme “vous” sera parfois utilisé pour définir le client et le terme “nous” sera parfois utilisé pour définir d’Armes.

Estimations

Les estimations sont établies sur la base des renseignements communiqués par le client à d’Armes à la date de leur envoi. Elles sont valables pour une durée de 30 jours. Toute modification demandée ultérieurement par le client peut entraîner une révision des tarifs à la discrétion de d’Armes. Notamment, mais pas exclusivement: le type de luminaire, les dimensions et finis, les quantités commandées, les délais de production, l’adresse et le type de livraison.

Commande

Lorsque le client a manifesté son intention d’achat à d’Armes et communiqué tout ou partie des renseignements nécessaires à la production nous lui faisons parvenir une facture. Cette facture est établie en fonction des renseignements dont nous disposons au moment de la commande. Toute modification demandée ultérieurement par le client peut entraîner une révision des tarifs à la discrétion de d’Armes. Notamment, mais pas exclusivement: le type de luminaire, les dimensions et finis, les quantités commandées, les délais de production, l’adresse et le type de livraison.

Termes de paiement

Le paiement de 50 % ou plus du montant total de la facture est requis pour lancer la production. Le paiement en totalité de la facture est requis avant tout remise, expédition, livraison ou installation des produits achetés.

Moyens de paiement

Nous acceptons paiements par chèques, virements bancaires, et cartes de crédit Visa et Mastercard dans la devise indiquée sur la facture.

Confirmation de la commande et acceptation des conditions générales de vente

Le paiement, même partiel, d’une commande par le client implique son entière acceptation des présentes conditions générales de ventes et constitue une confirmation de sa commande.

Délais

Nos délais de production sont de 6 semaines ou moins. Les délais de production commencent à la date ou nous avons reçu le paiement de 50 % ou plus de la facture et tous les renseignements nécessaires à la production. En cas d’imprévu ou de retard le client en sera informé au plus vite.
Si vous avez besoin d’un délai de production plus court, merci de nous contacter afin que nous en étudions la possibilité. Le cas échéant, des frais additionnels s’appliquent.
Les délais de production pour les projets spéciaux, les commandes en grande quantité, des luminaires sur-mesure ou certains modèles peuvent être supérieurs à 6 semaines. Dans ce cas, les délais de production seront spécifiés sur l’estimation et/ou la facture.

Livraison

Nous vous conseillons de choisir notre service de transport (habituellement UPS). Dans ce cas, des frais d’expédition seront ajoutés à votre facture et les termes de livraison applicables (Incoterms) sont DAP. Nous prenons en charge l’emballage, le transport, l’assurance et le dédouanement jusqu’à l’adresse de livraison indiquée sur la facture.

Selon le pays de livraison, les droits de douane, la taxe de vente et des frais de collecte pourraient vous être demandés par le transporteur au moment de la livraison. Nous pouvons sur demande vous fournir une estimation indicative de ces frais. Contactez-nous si vous souhaitez être assuré de n’avoir rien à payer lors de la livraison (Incoterms: DDP).

Dans le cas où vous ne seriez pas en mesure de réceptionner votre commande et/ou ne répondriez pas aux sollicitations de UPS, les frais de retour de votre envoi et de réexpédition seront à votre charge.

Dans le cas où le client vient lui même chercher sa commande ou fait ramasser sa commande par le transporteur de son choix les termes de livraison applicables (Incoterms) sont EXW. Dans ce cas nous prenons en charge uniquement l’emballage de la commande. La marchandise n’est plus sous notre responsabilité une fois qu’elle a quitté nos locaux. Vous devez assumer le transport, l’assurance et le dédouanage des marchandises.

Annulation et retours

Toute annulation de commande ou retour de produit catalogue entraîne des frais d’un montant égal à 25 % du prix de vente au détail. Dans le cas de projets spéciaux ou de lampes sur-mesure les frais sont de 50 % du montant de la commande.

Les luminaires doivent être retournés non déballés, aux frais du client et nous parvenir en parfaite condition avant que nous procédions à un remboursement.

Dommages

Dans le cas ou l’emballage de votre commande semble avoir été abimé lors du transport, merci d’accepter malgré tout la livraison. Nos luminaires sont emballés avec soin et l’emballage externe peut avoir subi des dommages sans que votre commande ait été endommagée. Avant d’ouvrir les colis, prenez des photographies de l’emballage.

Nos luminaires ont été inspectés pour s’assurer de leur parfait fonctionnement et nous avons vérifié qu’il ne manquait aucun élément lors de l’envoi de votre commande. Vous disposez de 7 jours à compter de la date de livraison indiquée par le transporteur pour vous assurer de la bonne condition de la marchandise reçue et nous signaler tout dommage ou tout colis manquant.

Garantie

Tous nos produits sont garantis pendant une période d’un an à compter de la date de livraison de la commande. Cette garantie couvre le bon fonctionnement pour un usage normal et exclut les dommages résultants d’un accident, d’un mauvais usage, ou de négligence. Toutes réclamations doivent nous être signalées par courriel accompagnées de photographies prouvant le défaut.

Caractéristiques des Modèles RA

Les modèles RA Suspension et RA Murale ont comme source d’éclairage le néon à cathode froide, fabriqué à la main à Montréal. Les caractéristiques suivantes sont liées à cette technologie et ne pourront être considérées comme un défaut:

  • Un câblage supplémentaire est nécessaire pour que la luminosité de la lampe soit variable.
  • Le transformateur peut émettre un léger bruit lorsque la lumière est variée à une faible intensité.
  • L’apparence et les dimensions du tube de néon peuvent varier légèrement.
  • Un mélange de minéraux rares est présent dans le tube de verre afin de donner à la lumière son éclat et sa chaleur. De très petites taches peuvent apparaître avec le temps.
  • Les tubes de néons à enseigne utilisés sont conçus pour durer des années, leur durée de vie peut être réduite en cas de chocs créant des microfissures. D’Armes propose le remplacement du tube, des frais supplémentaires s’appliquent après la période de garantie.